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Institut Farman > Mentions légales
Mentions légales
Éditeur
Ce site web est le site portail institutionnel de l'École normale supérieure de Paris-Saclay (nom d'usage de l'ENS Cachan). Il permet l'accès à des sites des départements d'enseignement et des laboratoires de recherche constitutifs de l'espace web de l'ENS Paris-Saclay.
- Directeur de la publication : Nathalie Carasco, Présidente de l'ENS Paris-Saclay.
- Coordination éditoriale des portails et des sites : Service de la communication.
- Rédacteurs en chef : les sites des portails, départements d'enseignement et laboratoire disposent de leur propre rédacteur en chef.
- Responsabilité technique : Direction des systèmes d'information (DSI)
ENS Paris-Saclay
Direction des systèmes d'information
4, avenue des Sciences
91190 Gif-sur-Yvette
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Conception des portails et sites
Conception des portails et sites institutionnels : Kosmos / ENS Paris-Saclay.
Charte et intégration graphiques des portails institutionnels : Kosmos / ENS Paris-Saclay.
Élaboration et mise à jour des contenus : Service de la communication, services administratifs et transversaux, départements et laboratoires de l'ENS Paris-Saclay.
Photographies : sauf mention particulière, les clichés ont été réalisés par l'ENS Paris-Saclay (DSI multimédia / Service de la communication)
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Logiciel mis en œuvre
Nom de domaine
Le nom de domaine est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay.
La réservation du nom de domaine « ens-paris-saclay.fr » a été effectuée auprès de l'AFNIC conformément aux dispositions en vigueur.
L'attribution et le retrait des noms de sous-domaines sont du ressort exclusif de l'ENS Paris-Saclay.
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Droits d'auteur (copyright)
Le site est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay, et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, etc. constitutifs du site sont la propriété de l'ENS Paris-Saclay ou de tiers ayant permis à l'ENS Paris-Saclay d'en faire usage. La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions de l'article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées. Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d'édition ou d'autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée. En cas de publication numérique, l'adresse URL devra permettre l'accès direct à la page citée ou, à défaut, à la page d'accueil.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l'intégrité des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source. Une demande d'autorisation devra préalablement être adressée au service de communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l'auteur.
Les droits liés à « La Spirale », sculpture de Germaine Richier (1954), dont la représentation photographique est utilisée sur le site, sont gérés par l'ADAGP (Société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels).
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DAJIM/DPO
4, avenue des Sciences
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Voir la page dédiée à la problématique de l'accessibilité.